«Je suis très satisfait de cette décision. Les magistrat.e.s en première instance ont posé les bonnes questions.» Lorsqu’on le joint ce mardi 23 juin au téléphone, Nicolas Marandon, 37 ans, patron du Parti socialiste dans la Marne, semble soulagé d’être allé jusqu’au bout de la procédure qu’il a engagée à l’automne 2014. Car le conseiller municipal de l’opposition socialiste de Reims a obtenu gain de cause face à un adversaire politique qu’il connaît de longue date: Thierry Maillard, ancien candidat FN aux élections cantonales de 2011.

En effet, le 29 mai dernier, la Cour d’appel de Reims a confirmé – dans une décision que Yagg s’est procurée – le jugement du tribunal de police de Reims qui avait condamné en première instance le 13 février dernier cet ex-leader FN rémois, pour injure non publique à caractère homophobe à son encontre. La peine, une amende de 300 euros pour violences n’ayant entrainé aucune incapacité de travail et injure non publique en raison de l’orientation sexuelle, a été assortie de l’euro – symbolique – de dommages et intérêt à verser à la victime. Mais rien n’était joué d’avance, notamment pour faire reconnaître le caractère discriminatoire de l’injure tel qu’évoqué par l’article R624-4 du Code pénal qui condamne «l’injure non publique commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison (…) de leur orientation sexuelle» à des peines allant jusqu’à 750 euros d’amende.

«SALE PÉDÉ D’1M86»
Les faits ne sont pas non plus anciens. Le 16 octobre 2014, alors qu’il se trouve avec des amis au bar de l’Hôtel de l’Univers à Reims en fin de soirée, Nicolas Marandon est interpellé par Thierry Maillard sur des propos qu’il aurait tenu en 2011 lors de la campagne des dernières élections cantonales où le militant d’extrême droite se présentait sous l’étiquette du Front national. L’ex-leader frontiste traite alors l’élu socialiste de «tapette» et de «sale pédé d’1m86» avant de lui porter un coup au visage qui n’entrainera après examen aucun jour d’Interruption temporaire de travail (ITT).

Le patron du PS marnais s’en fait immédiatement l’écho sur Twitter et l’information est reprise le lendemain par la presse locale, dont France 3 Champagne-Ardenne.

Mais il ne porte plainte que le lendemain. «Je n’ai pas porté plainte sur le coup mais le lendemain, ce qui au départ m’a fait douter des chances d’aboutir», se souvient le cadre socialiste. Thierry Maillard, représenté à l’audience le 13 février 2015 par son avocat Me Modeste Nji Mfenjou, conteste d’abord la version des faits, avant de reconnaître avoir insulté Nicolas Marandon de «noms d’oiseaux». Une défense insuffisante pour les magistrat.e.s. en première instance qui ont donc décidé de condamner ce tenant de la ligne dure du Front national.

UNE FIGURE NATIONALISTE LOCALE «ASSEZ NÉGATIVEMENT CONNU»
«Militant nationaliste depuis 1978», comme il aime le rappeler, Thierry Maillard, 52 ans, est, en effet, une figure nationaliste du département de la Marne (51) assez connue. L’homme a fait ses armes au Front national version Jean-Marie Le Pen et il a été candidat aux élections cantonales de 2011 pour le parti frontiste, pour lequel il est à l’époque secrétaire de section. Avant d’en être exclu par Marine Le Pen, lors de la campagne des municipales de 2014, pour avoir lancé une liste – «Reims fait front» – dissidente à la liste de Roger Paris, un candidat qu’il juste alors «trop mou» et «insipide».

Libraire et antiquaire de métier, Thierry Maillard était décrit en 2010 par le quotidien Libération comme «un homme tout en rondeurs, sorti d’un film de Gilles Grangier et qui parle le Michel Audiard (…) gouaille parigote, favoris d’Apache, casquette de Gavroche, et que chacun salue d’une bourrade dans le dos». «C’est un personnage assez négativement connu à Reims, qui plus est exclu du FN», ajoute Nicolas Marandon quand on lui demande de décrire le personnage. D’autant que l’homme va de nouveau se confronter à la justice. Le 17 juin dernier, l’ex-patron du FN rémois a été mis en examen et placé en détention provisoire aux côtés d’un ancien colistier Vincent Tilliole pour trafic d’armes de guerre ou de défense, rapporte France 3 Champagne-Ardenne. «C’est plutôt un accumulateur abusé par sa passion, ce n’est pas un trafiquant d’armes dont il a tiré profit», défend son avocat Me Modeste Nji Mfenjou.

PRISE EN COMPTE DE «L’ORIENTATION SEXUELLE SUPPOSÉE»
Alors comment lire ces décisions du tribunal de police et de la cour d’appel de Reims? Car, en première instance et en appel, les tribunaux ont tenu compte de l’orientation sexuelle supposée de la victime pour faire condamner des propos injurieux, qui plus est tenus dans un cadre non public. «La mention de mon orientation sexuelle n’a jamais été faite au cours de la procédure car ce n’est pas important», précise d’ailleurs Nicolas Marandon, qui indique avoir «porté plainte par réflexe juridique» parce qu’il est «sensibilisé aux enjeux de la lutte contre l’homophobie» alors que «ses amis homos ont peut-être intériorisé l’idée qu’on ne porte pas plainte».

«C’est ce qui fait la particularité de cette affaire», commente Yohann Roszéwitch, le président de l’association SOS homophobie. «Les injures non publiques sont très rarement retenues. Il y a très peu de condamnations sous cette qualification à défaut d’éléments de preuve», avance-t-il. «Ce qui rappelle que la loi prévoyait que la circonstance aggravante en raison de l’orientation sexuelle ou de l’identité de genre de la victime s’appuie sur l’orientation réelle ou l’orientation supposée», souligne le président de SOS homophobie.

Me Léa Forestier, qui a déjà eu vent de condamnations pour injures non publiques, n’est, pour sa part, pas vraiment surprise par cette décision. «C’est le seul fait de proférer des propos homophobes qui entraine la condamnation. Je pourrais me faire condamner si je tiens des propos homophobes dans une communauté d’intérêt homophobe», conclut l’avocate parisienne spécialiste du droit pénal de la presse. Pour la victime, le constat est, lui, sans appel: «Les magistrats en première instance ont posé les bonnes questions».